La Métropole Toulon Provence Méditerranée s’engage à rendre ses sites internet, intranet, extranet et ses progiciels accessibles (et ses applications mobiles et mobilier urbain numérique) conformément à l’article 47 de la loi n°2005-102 du 11 février 2005.

Cette déclaration temporaire d’accessibilité s’applique à maison-patrimoine-tpm.fr

Il n’existe aucun résultat d’audit en cours de validité permettant de mesurer le respect des critères, l'audit est en cours.

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez nous contacter pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.

Envoyer un message : accessibilite.numerique@metropoletpm.fr 

Si vous constatez un défaut d’accessibilité vous empêchant d’accéder à un contenu ou une fonctionnalité du site, que vous nous le signalez et que vous ne parvenez pas à obtenir une réponse de notre part, vous êtes en droit de faire parvenir vos doléances ou une demande de saisine au Défenseur des droits.

• Écrire un message au Défenseur des droits
• Contacter le délégué du Défenseur des droits dans votre région www.defenseurdesdroits.fr 
• Envoyer un courrier par la poste (gratuit, ne pas mettre de timbre)
  Défenseur des droits
  Libre réponse 71120
  75342 Paris CEDEX 07